Conditions d'Utilisation

Date d'entrée en vigueur : 16 avril 2025

Définitions

1.1. "Omésky-heberg"...

2.2. "Services"...

3.3. "Utilisateur"...

Création et utilisation du compte

2.1. Éligibilité...

2.2. Inscription au compte...

Tout compte comportant...

2.3. Activités interdites :

• Violations des lois...
• Atteintes aux droits...
• Engagement dans des activités...
• Transmission ou stockage...
• Utilisation de nos Services...
• Tentatives d'accès...
• Engagement dans toute forme...
• Représentation fausse...

2.4. Suspension ou résiliation...

Fourniture du service

3.1. Disponibilité du service...

3.2. Gestion des serveurs...

3.3. Logiciels tiers...

3.4. Sauvegarde des données...

3.5. Utilisation des ressources...

3.6. Responsabilité de l'utilisateur...

3.7. Actions interdites...

Paiements et facturation

4.1. Tarification et paiement...

4.2. Facturation...

4.3. Retards de paiement...

Propriété intellectuelle

5.1. Les droits de propriété...

5.2. Vous accordez à Omésky-heberg...

Limitation de responsabilité

6.1. En aucun cas...

6.2. La responsabilité de Omésky-heberg...